Décision du 16 décembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appl (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléagrément génétique médicale
À retenirPrécise les conditions d’agrément, de suspension et de retrait pour la pratique des examens génétiques à des fins médicales.
Décision du 16 décembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appl (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléagrément génétique médical
À retenirPrécise les conditions d’agrément, de suspension et de retrait pour la pratique des examens génétiques à des fins médicales.
Décision du 18 décembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appl (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléagrément génétique médical
À retenirPrécise les conditions d’agrément et les modalités de suspension ou retrait pour la pratique des examens génétiques à des fins médicales.
Décision du 7 janvier 2026 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en applic (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléagrément génétique médical
À retenirFixe les conditions d’agrément pour la pratique des examens génétiques à des fins médicales, avec possibilité de suspension ou retrait en cas de non-respect des règles.
Décision du 7 janvier 2026 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en applic (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléagrément génétique médical
À retenirPrécise les conditions et la durée d’agrément pour la pratique des examens génétiques à des fins médicales, avec possibilité de suspension ou retrait en cas de non-respect des règ…
Décision du 15 décembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appl (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléagrément génétique médicale
À retenirFixe les conditions et la durée de l’agrément pour la pratique des examens génétiques à des fins médicales, avec possibilité de suspension ou retrait en cas de non-respect des règ…
Décision du 15 décembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appl (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléagrément génétique médicale
À retenirL’agrément délivré encadre la pratique des examens génétiques à des fins médicales, avec possibilité de suspension ou retrait en cas de non-respect des règles.
Décision du 22 janvier 2026 portant nomination et fin de fonction dans le cadre de l’administration provisoire du Centre hospitalier de Laval (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléadministration provisoire
À retenirNomination d’un administrateur provisoire et maintien des organes de gouvernance pendant la période d’administration provisoire.
Décision du 12 janvier 2026 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appli (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléagrément génétique médical
À retenirPrécise les conditions d’agrément, de suspension et de retrait pour la pratique des examens génétiques à des fins médicales, notamment en pharmacogénétique.
Décision du 12 janvier 2026 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appli (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléagrément génétique médical
À retenirPrécise les conditions d’agrément, de suspension et de retrait pour la pratique des examens génétiques à des fins médicales, renforçant le contrôle des praticiens agréés.
Décision du 12 janvier 2026 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appli (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléagrément génétique médicale
À retenirPrécise les conditions d’agrément, de suspension et de retrait pour la pratique des examens génétiques à des fins médicales, renforçant le cadre légal pour les praticiens.
Décision du 13 janvier 2026 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des activités de diagnostic préimplantatoire en application des dispositions de l’article L. 2131-4-2 du code de la santé publique (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot clédiagnostic préimplantatoire
À retenirDélivrance d’un agrément pour pratiquer le prélèvement cellulaire sur embryon, avec possibilité de suspension ou retrait en cas de non-respect des règles.