Centre de Sociologie des Organisations de Sciences-Po – Comment mieux prévenir les crises sanitaires ?
Mot clécrise sanitaire
À retenirSouligne l'importance de s'appuyer sur les plans et procédures pour éviter l'improvisation en situation de crise sanitaire.
Accord France – Monténégro – rapport n° 158
Rapport n° 158 de M. Étienne BLANC, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement…
Mot cléaccord coopération défense
À retenirLe rapport n°158 présente le projet de loi autorisant l'approbation d'un accord de coopération en matière de défense entre la France et le Monténégro.
Budget 2026 : Santé – avis n° 142 tome IV
Avis n° 142 tome IV de Mme Florence LASSARADE, fait au nom de la commission des affaires sociales, sur le projet de loi de finances pour 2026 : Santé (24 novembre 2025)
Texte concernéProjet de loi de finances pour 2026
Mot clébudget santé
À retenirMet en lumière les contraintes budgétaires et la nécessité d'une meilleure maîtrise des dépenses dans le secteur de la santé pour 2026.
Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) – Finances publiques
Mot cléprélèvements obligatoires
À retenirLe Conseil des prélèvements obligatoires (CPO) a été auditionné par la Commission Économie et finances du CESE sur l'état des finances publiques.
Budget 2026 : Recherche – avis n° 144 tome V
Avis n° 144 tome V de Mme Alexandra BORCHIO FONTIMP, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport, sur le projet de loi de finances pour…
Texte concernéLoi de programmation de la recherche
Mot clébudget recherche
À retenirLe budget 2026 de la recherche présente une augmentation très modeste, creusant l'écart avec les objectifs de la loi de programmation, ce qui impacte le financement et la gestion…
Budget 2026 : Audiovisuel et avances à l'audiovisuel public – avis n° 144 tome IV
Avis n° 144 tome IV de M. Cédric VIAL, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport, sur le projet de loi de finances pour 2026…
Texte concernéProjet de loi de finances pour 2026
Mot clébudget audiovisuel public
À retenirMet en lumière les ajustements budgétaires affectant les opérateurs de l'audiovisuel public et souligne l'absence de pilotage stratégique clair.
Budget 2026 : Enseignement supérieur – avis n° 144 tome V
Avis n° 144 tome V de M. Stéphane PIEDNOIR, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport, sur le projet de loi de finances pour 2026…
Texte concernéLPR
Mot cléenseignement supérieur
À retenirMet en lumière les enjeux liés à l'application partielle de la LPR et la nécessité d'une régulation renforcée des formations bénéficiant de financements publics.
Budget 2026 : Patrimoines – avis n° 144 tome II
Avis n° 144 tome II de Mme Sabine DREXLER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport, sur le projet de loi de finances pour 2026…
Texte concernéProjet de loi de finances pour 2026
Mot clébudget patrimoines
À retenirMet en lumière les réductions budgétaires impactant les projets patrimoniaux et la nécessité d'adapter la gestion des monuments historiques.
Budget 2026 : Livre et industries culturelles – avis n° 144 tome IV
Avis n° 144 tome IV de M. François PATRIAT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport, sur le projet de loi de finances pour 2026…
Texte concernéProjet de loi de finances pour 2026
À retenirPrésente les évolutions budgétaires et les enjeux de financement des industries culturelles pour 2026, notamment la modulation des aides et les investissements nécessaires à la BN…
Conventions-cadres relatives aux bureaux à contrôles nationaux juxtaposés – rapport n° 182
Rapport n° 182 de M. Loïc HERVÉ, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi autorisant la ratification de plusieurs conventions-cadres relatives…
Texte concernéConventions-cadres
Mot cléconventions-cadres
À retenirLe rapport n° 182 concerne la ratification de conventions-cadres relatives aux bureaux à contrôles nationaux juxtaposés.
Contrôle technique des véhicules – rapport d'information n° 189
Rapport d'information n° 189 de M. Jacques FERNIQUE et Mme Pascale GRUNY, fait au nom de la commission des affaires européennes : Contrôle technique des véhicules (5 décembre 2025)
Mot clécontrôle technique
À retenirLe rapport d'information n° 189 porte sur le contrôle technique des véhicules.
Exposition aux pesticides de synthèse – rapport n° 208
Rapport n° 208 de M. Pierre CUYPERS, fait au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi visant à mieux concerter, informer et protéger les riverains de parcelles agricoles exposés aux…
Mot clépesticides de synthèse
À retenirMaintien d'un cadre juridique souple pour les chartes départementales et renforcement du suivi des ventes et utilisations des produits phytopharmaceutiques.