Circulaire relative aux conditions d’attribution de la médaille des mines, de l’industrie et de l’énergie (2025/10/24)
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Mis à jour le 2025-12-31 18:01:14 · Modèle gpt-4.1
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En bref
La circulaire du 2 mai 2025 est abrogée et remplacée par une nouvelle circulaire concernant la médaille des mines, de l’industrie et de l’énergie.
Point juridique
- Question
- Quelles sont les conditions d’attribution de la médaille des mines, de l’industrie et de l’énergie ?
- Solution
- La présente circulaire abroge et remplace celle du 2 mai 2025 relative aux conditions d’attribution.
Ce que ça change en pratique
La réglementation sur l’attribution de la médaille est actualisée et élargie à l’industrie et à l’énergie.
À retenir
- La circulaire du 2 mai 2025 est abrogée.
- La médaille est désormais nommée médaille des mines, de l’industrie et de l’énergie.
- Une nouvelle circulaire fixe les conditions d’attribution.
Citations (preuves)
1La présente circulaire abroge et remplace celle du 2 mai 2025
2renommée médaille des mines, de l’industrie et de l’énergie
Points d’attention
- Les conditions d’attribution ne sont pas détaillées dans le contenu fourni.
- Aucune référence juridique précise n’est mentionnée.
Niveau de confiance
Eleve
La synthèse repose uniquement sur le contenu fourni, sans extrapolation.