Décision du 16 décembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appl (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléagrément génétique médicale
À retenirPrécise les conditions d’agrément, de suspension et de retrait pour la pratique des examens génétiques à des fins médicales.
Décision du 15 décembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appl (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléagrément génétique médicale
À retenirFixe les conditions et la durée de l’agrément pour la pratique des examens génétiques à des fins médicales, avec possibilité de suspension ou retrait en cas de non-respect des règ…
Décision du 15 décembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appl (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléagrément génétique médicale
À retenirL’agrément délivré encadre la pratique des examens génétiques à des fins médicales, avec possibilité de suspension ou retrait en cas de non-respect des règles.
Décision du 12 janvier 2026 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appli (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléagrément génétique médicale
À retenirPrécise les conditions d’agrément, de suspension et de retrait pour la pratique des examens génétiques à des fins médicales, renforçant le cadre légal pour les praticiens.
Décision du 13 janvier 2026 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appli (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléagrément génétique médicale
À retenirPrécise les conditions d’agrément, de suspension et de retrait pour la pratique des examens génétiques à des fins médicales.
Décision du 17 décembre 2025 de la directrice générale de l’Agence de la biomédecine portant agrément pour la pratique des examens des caractéristiques génétiques d’une personne ou son identification par empreintes génétiques à des fins médicales en appl (Bulletins officiels Travail et Santé)
Texte concernéCode de la santé publique
Mot cléagrément génétique médicale
À retenirDélivrance d’un agrément pour la pratique des examens génétiques à des fins médicales, avec possibilité de suspension ou retrait en cas de non-respect des règles.