Circulaire relative aux conditions d’attributions de la médaille des mines (2025/05/14)
31/12/2025Origine : Droit.org – Circulaires
Marc FERRACCI : La circulaire précise les conditions de nomination et d’attribution, les modalités de préparation des promotions, de remise ainsi que les cas de déchéance de la médaille des mines.
Mot clémédaille des mines
À retenirPrécise les conditions de nomination, d’attribution, de préparation des promotions, de remise et les cas de déchéance de la médaille des mines.
Circulaire relative aux conditions d’attribution de la médaille des mines, de l’industrie et de l’énergie (2025/10/24)
31/12/2025Origine : Droit.org – Circulaires
Roland LESCURE et Sébastien MARTIN : La présente circulaire abroge et remplace celle du 2 mai 2025 relative aux conditions d’attribution de la médaille des mines, renommée médaille des mines, de l’industrie et de l’énergie.
Mot clémédaille des mines
À retenirAbroge et remplace la circulaire précédente du 2 mai 2025 sur les conditions d’attribution de la médaille des mines, renommée médaille des mines, de l’industrie et de l’énergie.
