Arrêté du 18 décembre 2025 relatif au renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique alpin en tant que conservatoire botanique national
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature: L'agrément du conservatoire botanique alpin en tant que conservatoire botanique national est renouvelé pour une durée de…
Texte concernédécret n° 2004-69 du 16 janvier 2004
À retenirRenouvelle l'agrément du conservatoire botanique alpin pour dix ans sous conditions du respect d'un cahier des charges, assurant la coordination biogéographique sur le massif alpi…
Arrêté du 18 décembre 2025 relatif au renouvellement de l'agrément du conservatoire botanique de Brest en tant que conservatoire botanique national
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature: L'agrément du conservatoire botanique de Brest en tant que conservatoire botanique national est renouvelé pour une durée…
Texte concernéarrêté du 18 février 2022 relatif à la procédure d'agrément en qualité de conservatoire botanique national
À retenirRenouvelle l'agrément du conservatoire botanique de Brest pour dix ans, conditionné au respect d'un cahier des charges spécifique.
Arrêté du 18 décembre 2025 relatif au renouvellement de l'agrément du centre régional de phytosociologie en tant que conservatoire botanique national
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature: L'agrément du centre régional de phytosociologie en tant que conservatoire botanique national est renouvelé pour une durée…
Texte concernéarrêté du 18 février 2022 relatif à la procédure d'agrément en qualité de conservatoire botanique national
À retenirRenouvellement de l'agrément pour dix ans sous condition du respect du cahier des charges annexé à l'arrêté de 2022.
Arrêté du 18 décembre 2025 relatif à l'agrément du conservatoire botanique national de Bourgogne-Franche-Comté – observatoire des invertébrés en tant que conservatoire botanique national
Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature: Le conservatoire botanique national de Bourgogne-Franche-Comté - observatoire des invertébrés est agréé en tant que conservatoire botanique…
Texte concernéarrêté du 18 février 2022 relatif à la procédure d'agrément en qualité de conservatoire botanique national
À retenirL'agrément est accordé pour une durée de dix ans sous condition du respect du cahier des charges annexé à l'arrêté du 18 février 2022.