Décision nº CODEP-CLG-2026-002670 du président de l’ASNR du 21 janvier 2026 (Bulletin officiel de l'ASN)
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Mis à jour le 2026-02-02 02:36:18 · Modèle gpt-4.1
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En bref
La décision concerne les modalités d’élection des représentants du personnel du comité social d’administration de l’ASNR. Elle a été prise le 21 janvier 2026 par le président de l’ASNR.
Point juridique
- Question
- Quelles sont les modalités d’élection des représentants du personnel du comité social d’administration de l’ASNR ?
Ce que ça change en pratique
La décision encadre l’organisation des élections des représentants du personnel au sein de l’ASNR. Les modalités précises ne sont pas détaillées dans le contenu fourni.
À retenir
- Décision prise par le président de l’ASNR le 21 janvier 2026
- Objet : modalités d’élection des représentants du personnel
- Texte complet non fourni dans l’extrait
Citations (preuves)
1relative aux modalités d’élection des représentants du personnel du comité social d’administration
2Décision nº CODEP-CLG-2026-002670 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire et de radioprotection du 21 janvier 2026
Points d’attention
- Le texte intégral de la décision n’est pas inclus.
- Les modalités précises d’élection ne sont pas détaillées.
Niveau de confiance
Moyen
Le contenu ne fournit pas le texte intégral de la décision ni ses modalités précises.